À quoi sert le certificat de conformité automobile ?

coco

Le COC, le sigle de Certificat of Conformity, est un document à présenter pour avoir votre carte grise. Vous pouvez lire que ce document est fourni par le constructeur. En réalité, c’est le service Homologation du constructeur qui vous le remet et certifie que votre voiture suit les réglementations pour pouvoir circuler librement sur le territoire européen. Il a été instauré pour optimiser le libre échange des biens sur le territoire européen. Nous allons vous présenter dans les lignes qui suivent les grandes lignes à savoir sur le COC.

Les donner dans le COC et les véhicules concernés

Vous trouverez sur ce certificat le numéro de réception communautaire européen, le numéro de châssis, le modèle, le genre, le type et d’autres données techniques liées au véhicule. Pour les véhicules suivants, vous devez avoir un certificat de conformité : les véhicules de la catégorie M, L, N, O, T et R. Vous avez alors compris que même votre véhicule agricole doit avoir sa coc.

Pour les véhicules de la catégorie L ou M1, ceux qui sont destinés à la vente sur le marché européen, ceux qui ont eu sa première année d’immatriculation après 1995 et qui ont eu sa carte grise dans le territoire européen, on peut avoir un duplicata du certificat de conformité CE. Pour un véhicule fabriqué dans un pays asiatique, vous n’aurez pas ce COC, car il n’est valable que pour les voitures fabriquées pour le marché européen. Le COC est rédigé dans la langue du constructeur, ce qui fait que ce document n’est pas toujours en français. Il peut être en allemand pour une voiture de la marque Audi ou Volkswagen.

Le certificat présenté lors de l’immatriculation

Ce certificat de conformité automobile doit être dans la liste des documents que vous devez présenter pour avoir votre certificat d’immatriculation pour enregistrer votre voiture sur le territoire européen. Pour avoir votre carte grise, on peut vous demander le document dit 3 en 1, appelé couramment imprimé CERFA qui est une partie du COC. Ce dernier est délivré par le constructeur ou par le représentant du constructeur en France. Vous pouvez aussi présenter le certificat de conformité à une réception CE par type dans une autre langue que le français. Si vous ne disposez pas de ces deux documents, il est également possible de fournir le certificat de conformité à réception nationale par type de petites séries qui est remis par le constructeur.

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